Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES" - Auteur: CATOIRE, Serge

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• La mise en oeuvre des projets portuaires pour y développer durablement les activités logistiques et industrielles

  • LACAVE, Jean-Marc

  • PATEY, Gérard

  • GADBIN, Françoise

  • CATOIRE, Serge

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008724-01

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• Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006

  • DU FOU DE KERDANIEL, François

  • LEBENTAL, Bruno

  • GUILLET, Rémi

  • CATOIRE, Serge

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°007841-01

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• Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport initial et rapport complémentaire

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • BELLEC, Gilles

  • CATOIRE, Serge

  • PILLET, Didier

  • LETEURTROIS, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007612-03

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